Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs les informations suivantes :
ÉDITEUR DU SITE
Raison sociale : Vanomotors
Forme juridique : Entreprise individuelle
SIRET : 497 649 418 00058
Numéro de TVA intracommunautaire : FR23497649418
Adresse du siège social :
52 rue Thiers, 59116 Houplines
Téléphone : 07 67 40 02 29
Email : contact@vanomotors.fr
RESPONSABLE DE LA PUBLICATION
Directeur de la publication : Vanomotors
Qualité : Représentant légal de Vanomotors
HÉBERGEMENT
Hébergeur : o2switch
Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, vidéos, logos, marques, etc.) est protégé par le droit d’auteur et le droit des marques.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, du contenu du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.
DONNÉES PERSONNELLES ET RGPD
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, l’utilisateur dispose des droits suivants concernant ses données personnelles : accès, rectification, effacement, portabilité, opposition et limitation du traitement.
Pour exercer ces droits ou pour toute question relative au traitement des données personnelles, l’utilisateur peut contacter :
📧 contact@vanomotors.fr
En cas de réclamation, l’utilisateur peut saisir la CNIL :
🌐 www.cnil.fr
COOKIES
Le site utilise des cookies.
Conformément aux recommandations de la CNIL, le consentement explicite de l’utilisateur est requis pour l’utilisation des cookies non essentiels via le bandeau de gestion des cookies.
Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
MÉDIATION DE LA CONSOMMATION
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.
Médiateur désigné :
CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
Adresse : 14 rue Saint Jean, 75017 Paris
Site web : https://www.cm2c.net
Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL) :
🌐 https://ec.europa.eu/consumers/odr
ACCESSIBILITÉ NUMÉRIQUE
Vanomotors s’engage à rendre son site accessible conformément à l’article 47 de la loi n°2005-102 du 11 février 2005.
La déclaration d’accessibilité est disponible sur demande.
Contact accessibilité :
📧 contact@vanomotors.fr
CRÉDITS
Conception et réalisation : Vanomotors
